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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1219-1221

Date

1757-1785

Pièces comptables (et correspondance jointe)

Cote/Cotes extrêmes

15B1221

Date

1759-1785

Présentation du contenu

Documents anciennement cotées : cotes 10, numéros 1-47 (1759-1785), et 18, numéros 1-99 (pièces touchant la curatelle de Victor André, 1780-1785).
Correspondance reçue (1781-1782) et copies de lettres envoyées (1783) dont une missive anciennement cotée 8.
Contrats de mariage, ventes et acquisition de vigne (1760- 1771) anciennement cotés 1-4.

Documents en relation

Voir aussi : 15B316 (les titres de la tutelle antérieure sous L.-O. Boulland).