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Archives communales déposées de Cusance

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Date

1587-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,6 ml

Biographie ou Histoire

Les communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel (avec les granges de Mont-Millot et de Mont-Noirot) sont séparées sous l'Ancien Régime. Les deux communautés semblent avoir été réunies au moment de la Révolution puisqu'on parle alors de la municipalité des Deux Cusance. Les deux villages de Cusance-le-Prieuré (ou Cusance-l'Église à la fin du XIXe siècle) et de Cusance-le-Châtel (Val-de-Cusance ou Cusance-le-Val à la fin du XIXe siècle) forment deux sections distinctes qui, quoique composant ensemble la commune de Cusance, ont leurs bois, communaux, imposition séparés.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1744-1789

Forêt de la communauté de Cusance-le-Prieuré

Cote/Cotes extrêmes

EAC203DD13

Date

1744-1768

Présentation du contenu

Réglementation : procès-verbal (concerne notamment le triage et le bornage du quart de réserve et la désignation des coupes ordinaires à l’âge de 25 ans, 1744). Fixation des conditions de jouissance d’une coupe de bois par les habitants : délibération (concerne aussi le droit sur le sel de la communauté, 1768).