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1767W Direction régionale des affaires culturelles

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Cote/Cotes extrêmes

1767W1-18

Date

1966-2005

Importance matérielle

2 mètres linéaires

Origine

Direction régionale des affaires culturelles / Service régional de l'Inventaire général

Modalités d'entrées

Versement effectué le 26 février 2007

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1767W6-10

Date

1973-1992

Cote/Cotes extrêmes

1767W8-10

Date

1976-1990

Présentation du contenu

Les dossiers traitent des subventions versées directement à l’Inventaire et des subventions versées à des associations travaillant pour le service.

Mode de classement

Classement par source de financement.

Départements du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire-de-Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1767W10

Date

1976-1990

Présentation du contenu

Jura. - Fonds de concours (1976-1984). Subventions 1982 et 1983 (Association Comtoise d’Arts et Traditions Populaires). Budget primitif (1985 à 1989).

Haute-Saône. - Fonds de concours (1976-1984). Convention État / département 1983 (Association pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur du Patrimoine). Budget primitif (1985-1990).

Territoire-de-Belfort. - Fonds de concours (1982). Budget primitif (1986-1988).