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BJS73 Justice seigneuriale de Passavant

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Cote/Cotes extrêmes

BJS73

Date

1711-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.
Seigneur : le duc de Würtemberg, seigneur de Montbéliard (source : BJS403)
Communautés : Amance, Bremondans, Chaux, Courtetain, Domprel, Grandfontaine, Landresse, Leugney, Orsans, Passavant, Petit-Crosey, Pierrefontaine, Salans, Servin, Sommette (la), Vellerot-lès-Belvoir, Vellevans (source : BJS403).

1731-1789

Cote/Cotes extrêmes

BJS73/407

Présentation du contenu

Clôtures d'héritages (1786-1788). Scellés (1787-1789). Tutelles et curatelles (1753-1783). Envois en possession d'offices (1752-1785). Coupes de bois des communautés de Leugney et Vellerot-lès-Belvoir : procès-verbaux de récolement et de balivage des coupes (1745-1779).
2 plans d'aménagement des bois de la communauté de Vellerot-lès-Belvoir (1731, 1762).
1 plan d'aménagement des bois de la communauté d'Amance (1745).
Justice seigneuriale d'Orsans : registres des audiences (1752, 1756). Rapports (4 cahiers, 1752-1756). Coupes de bois de la communauté d'Orsans (1751-1754)
Justice seigneuriale de Clerval : rapports (1764-1769)