1858 (P.L.M.)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3E42 Étude notariale de L'Isle-sur-le-Doubs

Déplier tous les niveaux

3E42 Étude notariale de L'Isle-sur-le-Doubs

Cote/Cotes extrêmes

3E42/1-360

Date

1691-1889

Modalités d'entrées

Fonds versé par Me Jean Paul Berçot, notaire à L'Isle-sur-le-Doubs.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Minutes

Cote/Cotes extrêmes

3E42/1-350

Date

1691-1889

L'Isle-sur-le-Doubs

Cote/Cotes extrêmes

3E42/1-3E42/185

Date

1700-1889

Léon Montagnon

Cote/Cotes extrêmes

3E42/131-3E42/155

Date

1852-1877

1858 (P.L.M.)

Cote/Cotes extrêmes

3E42/136BIS

Présentation du contenu

Actes d'expropriation pour le P.L.M., sur les territoires de L'Isle-sur-le-Doubs, Rang, Colombier-Châtelot, Médière et La Pretière.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.