- Règlement intérieur de la commission, arrêté portant nomination des membres, note de Françoise de Franclieu à l'attention de la directrice des musées de France, ordre du jour des dossiers de Franche-Comté et de Bourgogne, compte-rendu de la commission, avis sur les restaurations.
- Doubs : Besançon, musée comtois (restauration d'un ensemble de sept marionnettes) ; Besançon, musée de la Résistance [restauration des dessins et gouaches de la collection Daligault (suite de la restauration de 2002) et des montages des dessins de la collection Delarbre; ouvrage Croquis clandestins de Léon Delarbre] ; Besançon, musée des Beaux-Arts et d'Archéologie (restauration d'un ensemble de dessins, de terres cuites de Luc Breton, d'une tapisserie, Le château de Sion de Fanart, La déposition de croix de Bronzino, Godefroi de Bouillon blessé de Cerquozzi) ; Montbéliard, musée du château (restauration d'une bague et fibule de Mathay, d'un lot d'objets métalliques, de Neptune et Cérès de l'atelier de Simon Vouet) ; Pontarlier, musée municipal (restauration du mobilier archéologique du cimetière mérovingien de Doubs).
- Jura : Champagnole, musée d'archéologie (restauration d'objets gallo-romains) ; Dole, musée des Beaux-Arts (restauration de cinq dessins de Jules Machard, Le cheminot de Gustave Courbet, Paysage de Marcel Ordinaire, Entrée du parc de Saint-Cloud de Bertin-Demarne, Portrait de Madame Valentine Camescasse, Angélique attachée au rocher, Le vieillard a ses enfants, Narcisse et la source, La France vaincue, L'Alsace de Jules Machard, Les crocodiles de Gilles Aillaud) ; Lons-le-Saunier, musée d'archéologie (restauration de petits objets métalliques provenant d'Écrille, de canalisations en bois et fer provenant de Beffia et Reithouse, de trois couteaux gallo-romains provenant de Choisey-Damparis, d'objets mérovingiens du cimetière de Largillay, de trois épées en fer du fonds ancien du musée, d'un lot d'objets en cuir de Lons-le-Saunier, d'une louche à libation provenant de Chavéria, d'outils gallo-romains provenant de Saint-Germain-en-Montagne, de deux fragments d'objets en bois tourné) ; Lons-le-Saunier, musée des Beaux-Arts (restauration de Andromède et Persée de Pietro Niegri, Le calme marine de Gustave Courbet, Les cyprès de la villa d'Este de Eugène Lepoitevin, du buste Achille Billot, de trois bas-reliefs de Mazaroz, du Portrait de Léopold Chambard de Paul Cabet) ; Morez, musée de la lunette (restauration du cadre de La mort de Cléopâtre de la collection Jourdain, traitement anoxique des collections du musée).