15B Justice consulaire de Besançon

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

FOURRIER Charles, MUGUET François et PION Antoine, merciers-drapiers associés à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B850

Date

1774-1780

Présentation du contenu

Dissolution de la société : inventaires, procès-verbaux des arbitres (1779) et pièces justificatives [correspondance (1778) et une pièce comptable (1774-1780)].