1554-1909
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Érection de l'église en succursale : décret (1855). Traitement du curé, défauts de paiement de la commune : correspondance, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Baume-les-Dames (1883-1889). Budgets de la fabrique (1883-1902).
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