1730-1771

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BJS103 Justice seigneuriale de Vaucluse

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BJS103 Justice seigneuriale de Vaucluse

Cote/Cotes extrêmes

BJS103

Date

1700-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.

Documents en relation

Renvois : voir BJS de Châtelneuf-en-Vennes et de Vennes, BJS308 et BJS441 ; BJS de Châtillon-sous-Maîche, BJS325 ; BJS de Maîche, BJS377 ; BJS de Montjoie-Vaufrey, BJS390 et BJS1088 ; JS de la Roche-en-Montagne, BJS1087.

Registres des audiences

Date

1730-1789

1730-1771

Cote/Cotes extrêmes

BJS103/1104

Présentation du contenu

Dont répertoire des actes de ventes, échange et aliénations des terres dépendant du prieuré de Vaucluse (1747-1760).

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