Aide à la recherche

Archives communales déposées de Colombier-Fontaine

Déplier tous les niveaux

Date

1773-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,48 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Rapports de la commune avec les différentes administrations au point de vue financier

Cote/Cotes extrêmes

EAC6306G10

Date

1891-1906

Présentation du contenu

Postes et télégraphes. - Création d’un recette postale, autorisation : extrait du registre de délibérations (1891). Exonération de frais de location d’un local : courrier du ministère (1902). Facteur, répartition des tournées : courrier du directeur des Postes du Doubs (1906).