4U14/1-359
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Procès-verbal de dépôt de pièces au greffe, statut, modification statutaire, procès-verbal d'assemblée générale, augmentation du capital social, liste des associés ou des souscripteurs, relevé sommaire des opérations (pour les caisses rurales).
Mode de classement
Classement par date d'ouverture du dossier.
Les caisses rurales, les sociétés coopératives de fromagerie et les coopératives d'utilisation de matériel agricole ont été rangées à part.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
" Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Thurey-Valleroy et Moncey ", Thurey (1951) ; " Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Ollans et communes limitrophes ", Ollans (1951) ; " Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Germondans, Flagey et Blairians ", Germondans (1951-1957) ; " Coopérative d'utilisation de matériel agricole de La Tour-de-Sçay et communes limitrophes ", La Tour-de-Sçay (1951) ; " Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Champoux, Châtillon-Guyotte et Chaudefontaine ", Champoux (1952) ; " Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Châtillon-le-Duc, Pirey, École et Miserey ", Châtillon-le-Duc (1952) ; " Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Cussey-sur-l'Ognon, Geneuille et Étuz ", Cussey-sur-l'Ognon (1954) ; " Coopérative d'utilisation de matériel agricole d'Ollans ", Ollans (1957) ; " Coopérative d'utilisation de matériel agricole de La Bretenière ", La Bretenière (1957) ; " Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Cendrey ", Cendrey (1957).
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