Cantons d'Amancey à Ornans

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1222W Préfecture du Doubs

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1222W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1222W1-140

Date

1983-1989

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / Bureau des élections

Modalités d'entrées

Versement du 13 novembre 1989

Retraitement en 2020

Élections des tribunaux paritaires de baux ruraux

Cote/Cotes extrêmes

1222W19-25

Date

1988

Élections des assesseurs

Cote/Cotes extrêmes

1222W22-24

Cantons d'Amancey à Ornans

Cote/Cotes extrêmes

1222W22

Présentation du contenu

Cantons : Amancey, Audeux, Baume-les-Dames, Besançon-Est, Besançon-Sud, Boussières, Marchaux, Ornans.

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