Présentation du contenu
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Notes
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/09/2017
Présentation du contenu
Répertoires des associations créées dans l'arrondissement de Besançon (1829-1994). Dons et legs aux associations et collectivités (1996-2017). Associations de protection de l'environnement, agrément (1979-2013).
Autre instrument de recherche
Pour les cotes 2443W8-31 : annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.
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