Négociations : comptes-rendus de réunion de commissions mixtes (secteurs concernés : boulangerie du Doubs, employés de maison du Doubs, groupe des industries métallurgiques mécaniques et connexes du Doubs, industries de la métallurgie de la Haute-Saône, industries des métaux du Territoire-de-Belfort et de l’arrondissement de Montbéliard, commerces non alimentaires du Territoire-de-Belfort et du Pays de Montbéliard), accords, correspondance (1974-1979). Commission de conciliation de l’industrie des métaux du Territoire-de-Belfort et du Pays de Montbéliard, composition : arrêtés de renouvellement (1974-1979). Suivi de l’administration centrale : états récapitulatifs trimestriels dressés par les directeurs départementaux du travail et de l’emploi, état synthétique régional (1978-1979). Actualisation du fichier national des conventions collectives : liste des conventions collectives applicables en Franche-Comté, observations des directeurs départementaux, synthèse régionale (1978).