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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251012943-251013009

Cote/Cotes extrêmes

1949W42

Présentation du contenu

251012943 - ASSOCIATION SPORTIVE COMTOISE DE KARTING, 25290 ORNANS.
251012945 - ASSOCIATION DES ECHANG (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012949 - ASSOCIATION DE PROTECT (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25170 RECOLOGNE.
251012954 - ASSOCIATION DE LA PROM (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012960 - CLUB AVENIR ET (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25410 SAINT-VIT.
251012971 - ASSOCIATION DES ANCIEN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012978 - V E N U S - ASSOCIATION DES ETUDIANTS D'HISTOIRE DE L'ART ET D'ARCHEOLOGIE, DE L'UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251012980 - AUXON-DESSOUS PONGISTE, 25870 AUXON-DESSOUS.
251012987 - AMICALE CHARLIE - (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012992 - ASSOCIATION POUR LA RE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012994 - A M I C T (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012999 - ASSOCIATION D'INTERETS ET DE DEFENSE DES RESIDENTS H.L.M. DU BOIS MURE DE THISE, 25220 THISE.
251013001 - COMITE DE FLEURISSEMENT D'AMAGNEY, 25220 AMAGNEY.
251013009 - MINE DE PA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25110 FOURBANNE.