Aide à la recherche

4U20 Justice de paix de Pierrefontaine

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4U20/1-234

Date

1813-1959

Origine

Justice de paix de Pierrefontaine-les-Varans

Cote/Cotes extrêmes

4U20/9-169

Date

1813-1959

Cote/Cotes extrêmes

4U20/159-166

Date

1864-1959

Présentation du contenu

Expertises, actes de société, apprentissage

Cote/Cotes extrêmes

4U20/160-4U20/163

Date

1903-1959

Présentation du contenu

Statuts, délibérations d’assemblées générales comportant des modifications statutaires, actes de dissolution, relevés d’opérations

Coopératives d'utilisation de matériel agricole

Cote/Cotes extrêmes

4U20/162

Date

1947-1958

Présentation du contenu

Communes de Domprel (1956-1958) ; de Granfontaine-sur-Creuse. Société coopérative de culture mécanique (1957) ; de Guyans-Vennes (1957) ; de Landresse (1956) ; de Laviron (1957) ; de Loray (1958) ; d'Orchamps-Vennes (1957-1958) ; d'Ouvans (1956-1957) ; de Pierrefontaine-les-Varans (1947) ; de Vennes (1957)