Bureau de charité

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Archives communales déposées de Bonnétage

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Archives communales déposées de Bonnétage

Date

1626-1922

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1.58 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

Q Assistance et prévoyance

Bureau de bienfaisance - Secours d'urgence

Date

1790-1902

Bureau de charité

Cote/Cotes extrêmes

EAC6178Q1

Date

1790-1800

Présentation du contenu

Comptes (1790), demande de rétablissement (1800).

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