BARTHELEMY Jean-Baptiste, négociant de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

BARTHELEMY Jean-Baptiste, négociant de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B281

Date

20 juin 1778

Présentation du contenu

Déclaration de faillite adressée à l'un des anciens juges.

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