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1847W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1847W1-28

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3 m.l.

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) / Service régional de l'économie, des territoires et de l'environnement

Modalités d'entrées

Versement du 5 mars 2008

Cote/Cotes extrêmes

1847W19-28

Date

1998-2002

Cote/Cotes extrêmes

1847W20-27

Date

1998-2002

Présentation du contenu

Dossiers présentés, éléments techniques, avis sur réglementation, compte-rendus.
Assemblées plénières : compte-rendus.

2001-2002

Cote/Cotes extrêmes

1847W24

Date

2001-2002

Présentation du contenu

Novembre 2001 - février 2002.