Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Présentation du contenu
Etat récapitulatif (1876).
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,22 mètres linéaires.
Documents séparés
Les listes nominatives de population (1866-1886 et 1896) sont disponibles uniquement sous forme numérique.
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Presbytère de Fertans et chapelle Notre-Dame des Aventures ou des Malades, sise à Amancey, frais de réparations : traité entre les paroissiens et l’héritier du curé de Fertans (1653 [copie de 1664]). Etat de l’église et du presbytère de Fertans, des biens en dépendant, des héritages devant la dîme, des fondations faites en l’église et des redevances dues au curé (1661). Eglise de Villayer [Fertans], agrandissement, construction d’un chœur, d’une sacristie, acquisition d’une cloche et de bancs, travaux au presbytère : délibération de la communauté d’Amancey, ordonnances de l’intendant concernant le paiement des travaux (1766, 1776-1777). Chapelle dépendante de la Commanderie du Temple de Salins, sise à Amancey : cession au sieur Besson, notaire royal à Ornans (1784), cession aux habitants d’Amancey (1786).
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