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Archives communales déposées d'Arçon

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Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1834-1870

Recensement

Cote/Cotes extrêmes

EAC4877H6

Date

1834-1870

Présentation du contenu

Recensement des gardes : listes (1841 et sd), relevés nominatifs (1839-1849), états de mutations (1839, 1848-1850). Habillement, équipement, armement : listes (1834, 1870, sd). Exemption d'exercice : certificat médical (1870). Elections des officiers, sous-officiers et caporaux pour les compagnies de grenadiers et de sapeurs-pompiers : procès-verbaux des opérations électorales (1834, 1837, 1846).