3E72/1-584
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué les 29 avril et 13 mai 2009
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Mode de classement
Classement par lieu de résidence, puis dans l’ordre alphabétique des noms de famille des notaires et, enfin, par ordre chronologique. Ce principe général a pu souffrir quelques exceptions, en fonction des contraintes de conservation matérielle.
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
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Caractéristiques physiques
Particularité physique
Dimensions
Présentation du contenu
Plan géométrique de plusieurs cantons ou portions de bois situées sur le territoire de Pierrefontaine ; procédure entre les habitants de Pierrefontaine et le seigneur dudit lieu, monsieur de Sagey.
Date : 4 août 1738.
Signatures : Jacquelin et Grangier.
Échelle : 40 perches de 22 pieds la perche.
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