Actes d'état civil numérisés

Déplier tous les niveaux

Date

1737-1912

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Présentation du contenu

Registres paroissiaux et d'état civil numérisés, pour la période 1737-1912, constitution de la série en cours.

C'est la collection départementale qui a été numérisée et mise en ligne. Les actes sont progressivement publiés.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes.

Conditions d'accès

Chaque année, de nouvelles communes seront proposées en ligne. Pour éviter de prolonger trop l'attente, le portail des Archives départementales donne dès à présent non seulement accès en ligne aux images numérisées sous le contrôle des Archives départementales, mais conduit par des liens à d'autres  sites internet qui proposent gratuitement actes ou dépouillements.

Le choix a été fait de ne proposer pour l'instant en ligne que les actes de la période 1737-1912. Avant cette date, les registres sont en effet reliés de manière trop aléatoire, les actes souvent en latin et difficiles à lire& Leur utilisation en ligne est complexe. Quant aux actes les plus récents, la Commission nationale de l'informatique et des libertés n'en autorise la mise en ligne qu'au bout de 100 ans.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1792-1912

Mots clés lieux

Présentation du contenu

Lacunes : M an V-an VI.

M An VII

Date

an VII