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108H Oratoriens de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

108H1-13

Date

1505-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

108H2-3

Date

1611-1751

1653-1751

Cote/Cotes extrêmes

108H3

Importance matérielle

22 pièces papier

Caractéristiques physiques

3 pièces parchemin

Présentation du contenu

Inventaire des titres de l'Oratoire. Construction d'une galerie. Droit de familiarité. Armoiries. Déclaration de 1736 pour les registres paroissiaux. Procès avec les familiers de Saint-Maurice. Droit de "committimus".