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Archives communales déposées d'Arcey

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Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1809-1953

1817-1953

Cote/Cotes extrêmes

EAC1698N4

Date

1817-1953

Présentation du contenu

Estimation des futaies : états estimatifs et recensement (1827-1834). Ventes de bois (1817-1953). Exploitation des coupes affouagères : marché de bûcheron (1868), adjudications (1875-1952), avis du maire sur les conditions d’exploitation (années 1940), délibération municipale, autorisations d’exploiter, correspondance reçue principalement de l’inspecteur des Eaux-et-Forêts (1931-1946).