Administration de la commune

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Archives communales déposées de Flangebouche

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Archives communales déposées de Flangebouche

Date

[1650]-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Administration de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC5858D5

Date

1856-1882

Présentation du contenu

Archives communales et objets mobiliers, inventaire (1856-1881) ; vente de documents : lettre de Jules GAUTHIER, archiviste du département du Doubs (1882).

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