Budgets et prestations

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Archives communales déposées de Gonsans

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Archives communales déposées de Gonsans

Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Voirie

Date

1811-1937

Budgets et prestations

Cote/Cotes extrêmes

EAC5482O1

Date

1811-1937

Présentation du contenu

Tableaux des chemins (1836-1840). Classement des chemins vicinaux et des rues du village, révision (1865-1874). Budgets vicinaux (1851-1919). Etat de viabilité des chemins (1903-1937). Prestations en nature (1811-1935).

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