4Q1/1-280
Archives départementales du Doubs
4Q1 Conservation des Hypothèques de Baume-les-Dames
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4Q1 Conservation des Hypothèques de Baume-les-Dames
Cote/Cotes extrêmes
Date
An VII-1926
Importance matérielle
11 m.l.
Origine
Service producteur : Conservation des Hypothèques de Baume-les-Dames
Service Versant : Conservation des Hypothèques de Besançon
Service Versant : Conservation des Hypothèques de Besançon
Biographie ou Histoire
La conservation de Baume-les-Dames a été supprimée et rattachée à celle de Besançon au 1er janvier 1927.
Modalités d'entrées
Versement du 21 décembre 2007
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires des formalités hypothécaires
Cote/Cotes extrêmes
4Q1/35-280
Date
An VII-1926
Présentation du contenu
Le numéro de volume indiqué est celui interne à l’administration des Hypothèques.
Volume n°4
Cote/Cotes extrêmes
4Q1/38