Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Zone spéciale soumise au régime du compte-ouvert et à l’acquit-à-caution, modification : procès-verbal de délimitation (1845). Débits de boisson, autorisation d’ouverture (1862). Four à chaux, autorisation d’établissement temporaire (1866). Rage, mesures de prophylaxie (1867-1868). Incendie du 21 mars 1882, indemnisation des personnes ayant reçu et nourri les pompiers (1882) ; création d’une commission pour la répartition des secours (voir aussi les réparations provisoires au clocher suite à l’incendie en série M ainsi que l’emprunt réalisé pour sa reconstruction en série L, 1882-1883). Parcours communaux, règlementation : arrêtés municipaux (1892-1898).
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