1748-1780

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

GUILLAUME, dit Saint-Louis, Dominique, marchand de mode à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B875-15B877

Date

1748-1780

Correspondance reçue

Cote/Cotes extrêmes

15B876-15B877

1748-1780

Cote/Cotes extrêmes

15B877

Présentation du contenu

Correspondance reçue (1770-1780, et s.d.). Pièces de procédures (1762-1776). Titres de famille : pièces de procédures adressées à « M. Guillaume, receveur de la Chambre Souveraine des Eaux et Forêts à Besançon » (1748-1749).