2254W1-83
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
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Versement du 24 février 2015
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Présentation du contenu
Documents généraux (1981-1983). Plan d’adaptation des logements-foyers du pays de Montbéliard destinés aux migrants (1995-1997). Suivi des associations et organismes du secteur (1969-2007). Expulsions locatives (1989-2008). Autres dossiers concernant le logement (1989-2008).
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Présentation du contenu
Mesures gouvernementales en matière de logement social, réunion d’information à la sous-préfecture (1981). Étude diagnostic sur le parc social locatif du pays de Montbéliard menée par l’Association de restauration immobilière de Franche-Comté (ARIM) et la Société d’équipement du Département du Doubs (SEDD) : rapports provisoire et final (1982-1983). Étude de faisabilité d’un système informatique de suivi de la demande de logement rédigée par la direction départementale de l’Équipement (1983).
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