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Archives communales déposées de Fontaine-les-Clerval

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Date

1649-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.

Mesures d’exception

Cote/Cotes extrêmes

EAC1260F6

Date

1900-1944

Présentation du contenu

Agriculture et ravitaillement : questionnaires (1900-1941), déclarations de récoltes (1939-1941), bulletins de déclarations agricoles et récapitulatifs (1941-1944), état des animaux à ferrer (1941), registre des animaux (1942), engagements de livraison (1942), états pour la quinzaine (1943).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les bulletins de déclarations agricoles ont fait l’objet d’un échantillonnage.

Documents en relation

Voir les registres de cultures en EAC1260F4.