1688-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Présentation du contenu
Typologie la plus fréquente : devis, procès-verbaux d’adjudication et de réception des travaux.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin n°4, d’Echenans à Arcey, rectification : actes d’acquisition de terrains (1888). Chemin n°6, de Désandans à Raynans, construction : rapport, actes d’acquisition de terrains (1880-1882).
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