2059W1-107
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 9 mai 2011
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Évaluation, tris et éliminations, sort final
Versement exhaustif des dossiers.
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Présentation du contenu
Procès-verbaux des délibérations, documents remis en séance annexés aux procès-verbaux.
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Présentation du contenu
Le Conseil d’administration s’appelle Conseil de l’Université de 1971 à 1985 inclus.
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