Passeports pour l’intérieur

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Archives communales déposées de Bouclans

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Archives communales déposées de Bouclans

Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Date

1711-1952

I Police, hygiène publique, justice

Date

1791-1924

Police générale

Date

1829-1924

Passeports pour l’intérieur

Cote/Cotes extrêmes

EAC5591I3

Date

1829-1890

Présentation du contenu

Souches, originaux.

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