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1750W Direction Départementale de l'Équipement du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1750W1-135

Date

1957-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

19 m.l.

Origine

Direction Départementale de l'Équipement du Doubs (DDE) / Subdivision de Besançon-Est

Modalités d'entrées

Versement du 19 décembre 2006

Présentation du contenu

Administration des droits des sols.

Cote/Cotes extrêmes

1750W42-135

Date

1990-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dossiers de plus de 10 ans.
Conservation et versement de la totalité des permis signés au nom de l'État ; conservation et versement de tous les permis signés au nom de la commune pour les 2 communes de Marchaux et de Saône  ; tri dans les permis signés au nom de la commune pour les autres communes (dossiers sélectionnés en fonction de leur contenu : grands ensembles d’habitation, bâtiments publics, intérêt architectural ou technique particulier, situation en zone de risque ou à proximité d’une zone d’intérêt écologique ou patrimonial).
 

Mode de classement

Classement alphabétique par commune, puis dans l’ordre chronologique.

Vauchamps - Venise

Cote/Cotes extrêmes

1750W134

Présentation du contenu

Vauchamps (1995-1996). Venise (1990).