1415-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Partage des communaux (an IV).
Amodiation des communaux (1857), des boues (1880).
Vente d’herbage et de foins (1861,1884).
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