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4N Bâtiments et mobilier départementaux

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Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N4-154

Date

1778-1947

Cote/Cotes extrêmes

4N139-143

Date

an XIII-1928

Biographie ou Histoire

Les haras sont transférés hors de Besançon entre 1831 et 1850. Dans un premier temps, il est décidé de les installer à Pontarlier, mais dès 1835, ils sont transférés à Jussey (Haute-Saône). Ils y resteront jusqu’en 1850, date à laquelle ils reviennent à Besançon dans les bâtiments du quartier de La Butte.

Cote/Cotes extrêmes

4N140-142

Date

1806-1829

Cote/Cotes extrêmes

4N141-142

Date

an XIV-1829

Présentation du contenu

Rapports, devis, détails estimatifs et métrés, affiches et procès-verbaux d’adjudication de travaux, états de situation de travaux, quittances et mandats.

Cote/Cotes extrêmes

4N141

Date

an XIV-1808

Cote/Cotes extrêmes

4N141/2-5

Date

1806

Présentation du contenu

Plans au sol.

Combles

Cote/Cotes extrêmes

4N141/5