Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1.31 ml
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Contribution au contingent de la garde républicaine (1809).
Armement : contrôle d’armement et d’équipement de la commune et du hameau de Migette (1830) ; inspection : lettre au maire (1834). Recensement : liste nominative des gardes (1840), relevé nominatif par rang d’âge (1840, 1842) ; contestation de recensement, attributions des conseils de recensement : lettre du capitaine de la garde nationale au maire, réponse du préfet (1832) ; extrait de la liste des gardes nationaux de Sainte Agnès [Sainte Anne] : copie au maire de Crouzet (1848).
Election des sous officiers, des officiers (1848).
Inspection d’armes (1834).
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