Archives communales déposées de Crouzet-Migette

Déplier tous les niveaux

Date

1494-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1.31 ml

Date

1830-1848

Gestion administrative

Cote/Cotes extrêmes

EAC5696H3

Date

1830-1848

Présentation du contenu

Contribution au contingent de la garde républicaine (1809).
Armement : contrôle d’armement et d’équipement de la commune et du hameau de Migette (1830) ; inspection : lettre au maire (1834). Recensement : liste nominative des gardes (1840), relevé nominatif par rang d’âge (1840, 1842) ; contestation de recensement, attributions des conseils de recensement : lettre du capitaine de la garde nationale au maire, réponse du préfet (1832) ; extrait de la liste des gardes nationaux de Sainte Agnès [Sainte Anne] : copie au maire de Crouzet (1848).
Election des sous officiers, des officiers (1848).
Inspection d’armes (1834).