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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1171-15B1191

Date

1769-an III

Cote/Cotes extrêmes

15B1174-15B1191

Date

1769-an III

Présentation du contenu

Procédure

Claude-Philippe Monniotte, conseiller au présidial de Besançon, Jean-Antoine et Jean-Pierre Poulet, notaire et procureur au Parlement (1783-1787) ; Mougenet de Renaucourt (1784-1792) ; François Muguet et Cie, banquiers à Besançon (1783-1785, pièces jointes 1769-1780)

Cote/Cotes extrêmes

15B1182

Date

1769-1792

Présentation du contenu

On notera, parmi la documentation de procédure, un exemplaire de l'attermoiement Mougenet (29 mars 1784).

Documents en relation

Voir aussi : 15B1173.