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2178W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2178W1-87

Date

1952-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,30 ml

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service dépendance

Modalités d'entrées

Versement du 27 novembre 2013

Cote/Cotes extrêmes

2178W21-68

Date

1952-2008

Cote/Cotes extrêmes

2178W21-65

Date

1952-2008

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des villes, puis pour chaque ville, par établissement.

Cote/Cotes extrêmes

2178W25-34

Date

1965-2008

Cote/Cotes extrêmes

2178W25-31

Date

1965-2008

Cote/Cotes extrêmes

2178W29-31

Date

1997-2000

Cote/Cotes extrêmes

2178W29-30

Date

1997

Dossier commun à tous les lots

Cote/Cotes extrêmes

2178W30

Présentation du contenu

Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Commission d’appel d’offre. Marchés des lots n°1 à 9.