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Archives communales déposées de Dambelin

Déplier tous les niveaux

Date

1526-1951

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Garde nationale

Cote/Cotes extrêmes

EAC4197H6

Date

[sd]-1848

Présentation du contenu

Liste des citoyens mobilisables, bulletins individuels des citoyens mobilisables (sd), relevé nominatif (1834-1840), liste de recensement (1831-sd) ; procès-verbal d’élection (1831-1840) ; correspondance (1848).