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2553W Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2553W1-122

Date

1950-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,50 ml

Origine

Service versant : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bourgogne et Franche-Comté / Conservation régionale des monuments historiques (CRMH)


Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté et Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 24 avril 2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2553W10-78

Date

1950-2002

Cote/Cotes extrêmes

2553W11-78

Date

1950-2002

Présentation du contenu

Typologie documentaire générale. -

Dossier de travaux : permis de construire (autorisation de travaux sur immeuble classé ou inscrit délivrée par la DRAC), dossier technique (projets, études, plans, photographies), dossier comptable et financier (dossiers de subvention avec arrêtés d’attribution de subvention, décisions individuelles d’affectation de crédits, mémoires récapitulatifs, correspondance).

Dossier de protection : arrêtés ministériels de classement ou d’inscription à l’inventaire supplémentaire, rapports, correspondance, photographies.

Chaque dossier contient tout ou partie seulement des dossiers et types de pièces énumérées ci-dessus. Les rares dossiers de protection sont systématiquement indiqués dans l’analyse quand ils sont présents.

Mode de classement

Classement par département, puis dans l’ordre alphabétique des communes.

Cote/Cotes extrêmes

2553W11-76

Date

1950-2002

Cote/Cotes extrêmes

2553W52-53

Date

1952-1999

Rue de Belfort à rue de la Sous-préfecture

Cote/Cotes extrêmes

2553W52

Date

1952-1999

Présentation du contenu

Rue de Belfort. - Immeuble n°42, ravalement de façades (1955-1997).
Faubourg de Besançon. - Immeuble n°29, restauration de la toiture (1994, 1999).
Rue Clémenceau. - Immeuble n°34, restauration des menuiseries (1992). Immeuble n°54, restauration de la toiture (1959) ; restauration des façades (1986).
Rue Cuvier. - Immeubles n°8 et 37, ravalement de façade (1993).
Rue Diemer Duperret. - Immeuble n°14, restauration de l'escalier (1989-1990).
Place Denfert Rochereau. - Immeuble n°6, mise en place d'une climatisation réversible (1998).
Rue de l'Église. - Temple Saint Georges, incendie de l'édifice : correspondance (1987).
Passage de la Fleur. - Immeuble n°7, changement des fenêtres (1993).
Halles, demande de protection : photographies, correspondance (1952) ; travaux (1965) ; restauration des jambages (1983) ; percement d'une ouverture (1992) ; transformation des arcades (1997).
Rue de la Sous-préfecture. - Hôtel de la Croix d'Or, restauration de la toiture et ravalement de la façade arrière (1979-1982) ; suite de l’incendie d'un bâtiment voisin : constats des dégâts (1983) ; démolition d'un bâtiment attenant (1983) ; restauration des toitures (1985-1995). Immeuble n°11, restauration des façades (1986) ; restauration des encadrements de baies (1987).