1871-1880

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Archives communales déposées de Courtefontaine

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Archives communales déposées de Courtefontaine

Date

1660-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Commune de Courtefontaine

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Elections

Listes électorales

Cote/Cotes extrêmes

EAC5692K1

Date

1848-1903

1871-1880

Cote/Cotes extrêmes

EAC1110K3

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