Archives communales déposées de Dammartin-les-Templiers

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Date

1685-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Maison commune et école

Cote/Cotes extrêmes

EAC5789M1

Date

1840-1876

Présentation du contenu

Travaux, adjudication (1840). Réparation de la salle de l’instituteur (1848). Fermeture de la maison d’école des garçons pour dégradation et insalubrité : arrêté du préfet (1853). Réparations (1856). Etablissement d’une rampe d’accès devant la maison commune (1863). Construction d’une nouvelle maison d’école : plans (1871), devis (1876).

Documents en relation

Voir registre dans le dossier du presbytère