1418-1970
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,90 mètres linéaires
Cote/Cotes extrêmes
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Registre de comptabilité (1792-1828), contient aussi des documents concernant le partage et l’exploitation des biens communaux (an IX-1830), un procès-verbal d’adjudication des contributions directes (an IX), un rôle du bétail (1814), une évaluation des toisés des maisons (1819), des délibérations du conseil municipal (1874, 1882-1884).
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