Garde-champêtre

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Archives communales déposées d'Osselle

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Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

K Élections et personnel

Personnel municipal

Date

1865-1942

Garde-champêtre

Cote/Cotes extrêmes

EAC5376K9

Date

1869-1942

Présentation du contenu

Comportement, demande de renseignements : lettre du procureur impérial (1869). Nomination : notice d’explication pour la constitution d’un dossier (1942)

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