Archives et objets mobiliers

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Archives communales déposées de Mérey-sous-Montrond

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Archives communales déposées de Mérey-sous-Montrond

Date

1816-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Administration de la commune

Archives et objets mobiliers

Cote/Cotes extrêmes

EAC5952D3

Date

[1844-1893]

Présentation du contenu

Inventaires (s.d., 1844, 1887), procès-verbaux de récolement (1878, 1896), procès-verbaux de vérification annuelle (1890-1893).

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