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74Q Bureaux de Besançon est et ouest

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Cote/Cotes extrêmes

74Q1-254

Date

1979-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

27 m.l.

Origine

Service producteur : Centres des impôts de Besançon est et de Besançon ouest
Service versant : Direction départementale des finances publiques (DDFIP) du Doubs / Centre des finances publiques de Besançon / Service des impôts des entreprises (SIE)

Modalités d'entrées

Versement du 8 décembre 2016

Présentation du contenu

Actes sous seing privé (ASSP) : chrono des actes.

Cote/Cotes extrêmes

74Q1-116

Date

1980-1995

Cote/Cotes extrêmes

74Q4-7

Date

1981

Mai-août

Cote/Cotes extrêmes

74Q5