1515-1952
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Elections au conseil général et d’arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales, listes d’émargement (1855-1928). Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, listes d’émargement ; annulation des élections : arrêté préfectoral (1892). Conseil municipal, nomination des membres : arrêté préfectoral (an VIII) ; composition : liste des membres (an IX-1900) ; prestation de serment : procès-verbal (1860).
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